Le principe des messages libellés Historique est de m'autoriser quelques flashback afin d'expliquer comment j'en suis arrivé là.
Moins d'une semaine avant les élections, un soir, une lumière éclairait encore le bureau du Maire, l'actuel Baron local, son Successeur, et le Directeur tenaient, tous trois, un conciliabule, et je fus agréablement surpris lorsque, me voyant par la fenêtre, ils m'y invitèrent.
Ils étaient affairés dans la même situation que je décrivais ici, autour d'un ordinateur affichant une liste d'électeurs dans un tableur. Je remarquais curieusement une colonne étrange dans le tableau qu'ils regardaient et compris rapidement qu'ils avaient établi une liste des intentions de vote à trois colonnes, "pour nous", "contre nous", "incertain". J'étais stupéfait, mes faibles connaissances en histoire (merci Arte), en droit (merci Eolas), et surtout la logique qui m'anime habituellement, toutes réunies, me donnèrent l'intuition que j'assistais à ce qui pouvait être une infraction aux lois relatives à l'informatique aux fichiers et aux libertés.
D'abord, il me semblait que ce qui avait pu guider nos législateurs à adopter une réglementation stricte au sujet de l'utilisation des fichiers nominatifs, est en partie la conséquence d'une histoire sombre ou des groupes politiques ou ethniques furent pourchassés. Il est difficile de ne pas se faire attribuer un point Godwin sur le sujet, mais mince, j'étais en présence d'individus qui mettaient des intentions de vote en face de données administratives... Cela me révoltait, et alors que j'essayais de rester amical et modéré dans ma protestation, on me répondit que c'était à usage privé et personnel (et comme je ne suis pas juriste, je décidais de ne pas insister).
Passons... Pourquoi donc faire ces trois groupes d'électeurs ?
Parce qu'il fallait un argumentaire choc pour les indécis: la fameuse lettre dont je vous ai parlé ici, une charge violente et presque diffamatoire contre la liste opposée, avec pour objectif d'effrayer le citoyen hésitant, en insistant sur tout ce qui pourrait arriver si "ceux d'en face" gagnaient. Là, je commençais à m'opposer plus vivement, certains des électeurs ciblés par ce courrier étaient par relation de voisinage, par alliance ou même par un lien familial direct, proches de certains candidats de l'autre liste. Le risque était grand de semer une zizanie inutile. Mes protestations furent entendues, et devant moi ils prirent l'engagement de ne pas envoyer ce courrier au nom de notre liste.
Deux jours plus tard, une lettre diffamante co-signée par l'ancien Maire et l'ensemble de ses anciens conseillers municipaux qui ne se représentaient pas, reproduisait les propos contenus dans la lettre que je craignais. J'appris plus tard que la plupart des conseillers avait accepté d'en être les co-auteurs par téléphone sans en connaître le contenu.
Les élections furent gagnées dès le premier tour; pire, à deux ou trois voix près, les résultats furent ceux annoncés par la feuille de calcul excel utilisée.
Un sentiment étrange m'envahissait. Plus que le clivage gauche droite inexistant dans nos petites communes sans étiquette, plus encore qu'une opposition avares prudents contre investisseurs optimistes, n'existait-il pas une autre raison de se lancer dans cette aventure pour moi ? Par exemple, un sens de l'intérêt général qui impliquait de ne pas diviser la population, ne pas la manipuler, mais l'écouter et travailler avec elle dans sa totalité. Étais-je utopiste, ou avais-je juste choisi le mauvais camp ?
Moins d'une semaine avant les élections, un soir, une lumière éclairait encore le bureau du Maire, l'actuel Baron local, son Successeur, et le Directeur tenaient, tous trois, un conciliabule, et je fus agréablement surpris lorsque, me voyant par la fenêtre, ils m'y invitèrent.
Ils étaient affairés dans la même situation que je décrivais ici, autour d'un ordinateur affichant une liste d'électeurs dans un tableur. Je remarquais curieusement une colonne étrange dans le tableau qu'ils regardaient et compris rapidement qu'ils avaient établi une liste des intentions de vote à trois colonnes, "pour nous", "contre nous", "incertain". J'étais stupéfait, mes faibles connaissances en histoire (merci Arte), en droit (merci Eolas), et surtout la logique qui m'anime habituellement, toutes réunies, me donnèrent l'intuition que j'assistais à ce qui pouvait être une infraction aux lois relatives à l'informatique aux fichiers et aux libertés.
D'abord, il me semblait que ce qui avait pu guider nos législateurs à adopter une réglementation stricte au sujet de l'utilisation des fichiers nominatifs, est en partie la conséquence d'une histoire sombre ou des groupes politiques ou ethniques furent pourchassés. Il est difficile de ne pas se faire attribuer un point Godwin sur le sujet, mais mince, j'étais en présence d'individus qui mettaient des intentions de vote en face de données administratives... Cela me révoltait, et alors que j'essayais de rester amical et modéré dans ma protestation, on me répondit que c'était à usage privé et personnel (et comme je ne suis pas juriste, je décidais de ne pas insister).
Passons... Pourquoi donc faire ces trois groupes d'électeurs ?
Parce qu'il fallait un argumentaire choc pour les indécis: la fameuse lettre dont je vous ai parlé ici, une charge violente et presque diffamatoire contre la liste opposée, avec pour objectif d'effrayer le citoyen hésitant, en insistant sur tout ce qui pourrait arriver si "ceux d'en face" gagnaient. Là, je commençais à m'opposer plus vivement, certains des électeurs ciblés par ce courrier étaient par relation de voisinage, par alliance ou même par un lien familial direct, proches de certains candidats de l'autre liste. Le risque était grand de semer une zizanie inutile. Mes protestations furent entendues, et devant moi ils prirent l'engagement de ne pas envoyer ce courrier au nom de notre liste.
Deux jours plus tard, une lettre diffamante co-signée par l'ancien Maire et l'ensemble de ses anciens conseillers municipaux qui ne se représentaient pas, reproduisait les propos contenus dans la lettre que je craignais. J'appris plus tard que la plupart des conseillers avait accepté d'en être les co-auteurs par téléphone sans en connaître le contenu.
Les élections furent gagnées dès le premier tour; pire, à deux ou trois voix près, les résultats furent ceux annoncés par la feuille de calcul excel utilisée.
Un sentiment étrange m'envahissait. Plus que le clivage gauche droite inexistant dans nos petites communes sans étiquette, plus encore qu'une opposition avares prudents contre investisseurs optimistes, n'existait-il pas une autre raison de se lancer dans cette aventure pour moi ? Par exemple, un sens de l'intérêt général qui impliquait de ne pas diviser la population, ne pas la manipuler, mais l'écouter et travailler avec elle dans sa totalité. Étais-je utopiste, ou avais-je juste choisi le mauvais camp ?
La liste des électeurs est publique et communicable à tous les candidats.
RépondreSupprimerhttp://carrefourlocal.senat.fr/vie_locale/ministres/communication_des_listes_elec/index.html
http://mediateur.free.fr/textes/listes_electorales.shtml
Oui, je suis au courant Pascal, ce qui me semble moins légal c'est de modifier une copie de ce fichier et d'y ajouter des informations personnelles (même supposées). Cela traduit un entrecroisement d'informations qui, si j'ai bien compris, est contraire à la loi.
RépondreSupprimerEffectivement dès qu'on commence à regarder (je ne suis pas légiste), ces traitements automatisés font panier de crabes.
RépondreSupprimerDéjà la loi 78-17 "informatique et libertés" est pleine de renvois et d'exceptions.
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460&categorieLien=cid
Ca s'arrange à peine avec l'avis de la CNIL en 1996, qui supprime l'obligation de déclaration pour "les traitements de communication politique constitués à partir des seules informations figurant sur les listes électorales".
http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/24/
Ceci dit cet avis de la CNIL mentionne la "convention n°108 du 28 janvier 1981 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel", qui dit en particulier:
Les données à caractère personnel révélant l'origine raciale, les opinions politiques, les convictions religieuses ou autres convictions, ainsi que les données à caractère personnel relatives à la santé ou à la vie sexuelle, ne peuvent être traitées automatiquement [...]
Ce qui semble effectivement interdire de créer un fichier notant pour chaque personne si elle est pour ou contre un candidat...
Mouais, pourquoi ne pas uploader le fichier des électeurs sur un serveur situé au Bélouchistan oriental et procédant du droit Bélouchistanais ( qui doit être des plus conciliant en matière de fichier informatique, sinon on hoste au Kirgizistan méridional et pis voilà) et le modifier à distance, ligne par ligne ou colonne par colonne, en insérant des annotations comme " avec nous", "contre nous", "incertain", etc. Jusque là, tout ne serait-il pas légal? Et la consultation de ce fichier à distance ne le serait pas plus... Et la CNIL hors de son périmètre d'action n'a pas plus de droit que n'importe quelle officine gouvernementale dans un pays étranger et souverain...
RépondreSupprimerHop hop hop, je nomme ce système FDO "fichier digne d'Olivier", et je prie ceux qui s'en serviront de le nommer ainsi. :o)
Olivier, on pourrait aussi héberger ses comptes de campagnes en Suisse et espérer, comme le traitement automatisé procèderait du droit Bélouchistanais, que les dépenses de campagne procèdent du droit Suisse. Non ?
RépondreSupprimerJ'aime beaucoup rappeler aux gens qui essayent de tordre le droit à leur avantage, le billet suivant de Maitre Eolas:
http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/03/20/1350-le-passage-a-l-acte-en-action