Authueil a jeté un petit pavé dans la mare, comme d'habitude, en s'affichant pour le cumul des mandats, et j'abonde. soutenant que le mandat unique n'est pas forcement la panacée universelle (je corrige), alors que j'abonde quand même ;-) (personnellement, je pense que dans le monde rural, un lien privilégié entre élu national et élus locaux, est nécessaire pour des raisons pédagogiques notamment).
Voici mes quelques réflexions (puisque je passe plus de temps à commenter ses billets qu'à en rédiger pour moi-même, je suis vraiment trop généreux).
Ma modeste contribution: J'ai toujours pensé que le cumul des mandat était une mauvaise chose, pour les raisons habituelles : absentéisme, impossibilité de connaître les dossiers dans leur ensemble, etc.
Jusqu'à ma rencontre avec un président de conseil général, parlementaire. Issu du milieu rural, un département de moins de 350000 habitants, mais tout de même, ce député cumulard a su s'entourer d'un cabinet auquel il délègue la plupart des affaires courantes, et il peut ainsi se réserver d'intervenir sur les dossiers qui requièrent vraiment son pouvoir décisionnel.
De plus les conseils généraux sont beaucoup mieux organisés que d'autres collectivités, comme les communes par exemples: les délégations sont cédées plus volontiers aux divers conseillers, les commissions sont réunies plus réguliérement.
Cela m'a fait tilté sur "l'autre" problème: à ce niveau, on pourrait penser que le département nécessite à peu près autant de moyens qu'une grande ville (si ce n'est l'aspect d'étendue territoriale qui exige un peu plus), ainsi un président de conseil général "rural" qui cumule un mandat de parlementaire a sans doute moins à faire qu'un député-maire d'une grande ville.
Donc, finalement une règle intelligente basée sur la population des collectivités ou sont obtenus les mandats me semblerait un bon compromis, mais ça n'est qu'une intuition de type café du commerce.
Suit un des commentaires qui m'a encore plus réagir:
Le mercredi 16 septembre 2009 à , par PG
Le cumul est une plaie pour le Parlement et la démocratie représentative, et ceux qui disent le contraire sont :
ou de mauvaise fois
ou mal informés
ou bénéficiaires
L'argument des pro-cumul qui consiste à dire qu'on peut être cumulard ET présent à l'Assemblée est fumeux. Un député-maire très présent à l'Assemblée délègue beaucoup au DGS et dircab de sa commune. Le problème est donc transféré à l'échelon local.
Les mandats sont taillés pour un individu, et non pas pour sa moitié ou son tiers.
Si on pense le contraire, on peut toujours diminuer le nombre de mandats. C'est ce qui est prévu (à tort ou à raison) avec les "conseillers territoriaux".
Et ma réponse:
@PG: "Les mandats sont taillés pour un individu, et non pas pour sa moitié ou son tiers."
Allez donc voir le Maire de Cuges Les Pins (et encore, c'est 4500 habitants, c'est encore bien au dessus de certaines communes ou quelques parlementaires exercent un mandat), il a largement le temps d'avoir une activité supplémentaire, sans nuire à sa vie de famille.
S'acharner à ne voir dans un mandat local qu'un boulot à plein temps est un raccourci énorme.
On ne doit pas parler ici de certains cumulards qui ne sont que de simples conseillers municipaux ou généraux dans leur région. Avez-vous déjà vu respectivement, un conseiller municipal, intercommunal (communautaire), ou général non-exécutif, donc respectivement non adjoint, ou non vice-president consacrer un "plein temps" à son mandat ? Impensable... Surtout en milieu rural, et il y'a une bonne 30aine de départements concernés.
D'ailleurs, conseiller municipal (ou inter-communal) sans délégation est une activité non-rémunérée puisqu'elle ne consiste pratiquement qu'à voter et assister aux conseils (qui sont fréquemment en dehors des heures de bureau et en fin de semaine, donc souvent hors d'activité parlementaire), conseiller général c'est un peu différent puisque cela nécessite un nombre plus grand de déplacement locaux.
Et surtout, je ne suis pas d'accord avec vous, le fait de déléguer au "dircab" n'est pas une relégation du problème au niveau local, c'est au contraire, bien souvent, la marque d'un talent certains de gestion des personnes (j'ose à peine employer le mot "management"), si l'époque et la réussite de la nouvelle économie et des start-ups, nous apprend quelque chose, c'est que le micro-management cher à nos aïeux était une erreur.
Quant au contrefeu que vous allumez sur "la mauvaise foi", la "mal information" ou le "bénéfice" des détracteurs de l'anti-cumul, sachez bien qu'avant d'être simple conseiller municipal (sans aucune indemnité donc *pas de bénéfice*), mon opinion (*mal informée* d'alors) était arrêtée sur le cumul, et c'était la même que la votre, seulement voila, maintenant je suis effectivement *informé*, et je me permet de dire que si les Maires étaient plus proches des parlementaires, certains paradoxes pourraient être évités tels que les regroupement d'élus locaux au sein d'associations genre l'Association des Maires de France (AMF), ou l'Association des Maires Ruraux (AMRF), etc. qui systématiquement se démarquent du législateur au point d'organiser des opérations d'envergure en termes d'illégalité: Il m'a été répondu en conseil municipal par mon propre maire que tel arrêté ministériel (pris en exécution d'une loi, encadrant l'une de nos délibérations) ne nous concernait pas puisqu'elle était contestée par l'AMRF, évidemment pas la peine de vous dire qu'il m'était alors inutile d'essayer d'expliquer que l'AMRF ne disposait pas d'un pouvoir législatif.
Avant donc, de ne voir que les mauvais côtés d'un parlementaire élu local, voyez donc les bons: il permet à sa collectivité de ne pas fonctionner à contre-sens de l'État. Car un parlementaire peut s'opposer à un projet de loi dans l'hémicycle, j'estime tout de même qu'il la respectera en dehors, pour faire honneur à sa fonction.
Si je peux me permettre d'être un oiseau de mauvaise augure: Un non-cumul systématique aboutira sur une rupture complète entre collectivité locale et Etat, et poussera à un peu plus de technocratie, à l'instar de ce qu'il se passe avec nos élus européens, qui se préoccupent d'un intérêt général bien éloigné des enjeux locaux, et donc, sans aucune pédagogie pour les acteurs locaux.
Voici mes quelques réflexions (puisque je passe plus de temps à commenter ses billets qu'à en rédiger pour moi-même, je suis vraiment trop généreux).
Ma modeste contribution: J'ai toujours pensé que le cumul des mandat était une mauvaise chose, pour les raisons habituelles : absentéisme, impossibilité de connaître les dossiers dans leur ensemble, etc.
Jusqu'à ma rencontre avec un président de conseil général, parlementaire. Issu du milieu rural, un département de moins de 350000 habitants, mais tout de même, ce député cumulard a su s'entourer d'un cabinet auquel il délègue la plupart des affaires courantes, et il peut ainsi se réserver d'intervenir sur les dossiers qui requièrent vraiment son pouvoir décisionnel.
De plus les conseils généraux sont beaucoup mieux organisés que d'autres collectivités, comme les communes par exemples: les délégations sont cédées plus volontiers aux divers conseillers, les commissions sont réunies plus réguliérement.
Cela m'a fait tilté sur "l'autre" problème: à ce niveau, on pourrait penser que le département nécessite à peu près autant de moyens qu'une grande ville (si ce n'est l'aspect d'étendue territoriale qui exige un peu plus), ainsi un président de conseil général "rural" qui cumule un mandat de parlementaire a sans doute moins à faire qu'un député-maire d'une grande ville.
Donc, finalement une règle intelligente basée sur la population des collectivités ou sont obtenus les mandats me semblerait un bon compromis, mais ça n'est qu'une intuition de type café du commerce.
Suit un des commentaires qui m'a encore plus réagir:
Le mercredi 16 septembre 2009 à , par PG
Le cumul est une plaie pour le Parlement et la démocratie représentative, et ceux qui disent le contraire sont :
ou de mauvaise fois
ou mal informés
ou bénéficiaires
L'argument des pro-cumul qui consiste à dire qu'on peut être cumulard ET présent à l'Assemblée est fumeux. Un député-maire très présent à l'Assemblée délègue beaucoup au DGS et dircab de sa commune. Le problème est donc transféré à l'échelon local.
Les mandats sont taillés pour un individu, et non pas pour sa moitié ou son tiers.
Si on pense le contraire, on peut toujours diminuer le nombre de mandats. C'est ce qui est prévu (à tort ou à raison) avec les "conseillers territoriaux".
Et ma réponse:
@PG: "Les mandats sont taillés pour un individu, et non pas pour sa moitié ou son tiers."
Allez donc voir le Maire de Cuges Les Pins (et encore, c'est 4500 habitants, c'est encore bien au dessus de certaines communes ou quelques parlementaires exercent un mandat), il a largement le temps d'avoir une activité supplémentaire, sans nuire à sa vie de famille.
S'acharner à ne voir dans un mandat local qu'un boulot à plein temps est un raccourci énorme.
On ne doit pas parler ici de certains cumulards qui ne sont que de simples conseillers municipaux ou généraux dans leur région. Avez-vous déjà vu respectivement, un conseiller municipal, intercommunal (communautaire), ou général non-exécutif, donc respectivement non adjoint, ou non vice-president consacrer un "plein temps" à son mandat ? Impensable... Surtout en milieu rural, et il y'a une bonne 30aine de départements concernés.
D'ailleurs, conseiller municipal (ou inter-communal) sans délégation est une activité non-rémunérée puisqu'elle ne consiste pratiquement qu'à voter et assister aux conseils (qui sont fréquemment en dehors des heures de bureau et en fin de semaine, donc souvent hors d'activité parlementaire), conseiller général c'est un peu différent puisque cela nécessite un nombre plus grand de déplacement locaux.
Et surtout, je ne suis pas d'accord avec vous, le fait de déléguer au "dircab" n'est pas une relégation du problème au niveau local, c'est au contraire, bien souvent, la marque d'un talent certains de gestion des personnes (j'ose à peine employer le mot "management"), si l'époque et la réussite de la nouvelle économie et des start-ups, nous apprend quelque chose, c'est que le micro-management cher à nos aïeux était une erreur.
Quant au contrefeu que vous allumez sur "la mauvaise foi", la "mal information" ou le "bénéfice" des détracteurs de l'anti-cumul, sachez bien qu'avant d'être simple conseiller municipal (sans aucune indemnité donc *pas de bénéfice*), mon opinion (*mal informée* d'alors) était arrêtée sur le cumul, et c'était la même que la votre, seulement voila, maintenant je suis effectivement *informé*, et je me permet de dire que si les Maires étaient plus proches des parlementaires, certains paradoxes pourraient être évités tels que les regroupement d'élus locaux au sein d'associations genre l'Association des Maires de France (AMF), ou l'Association des Maires Ruraux (AMRF), etc. qui systématiquement se démarquent du législateur au point d'organiser des opérations d'envergure en termes d'illégalité: Il m'a été répondu en conseil municipal par mon propre maire que tel arrêté ministériel (pris en exécution d'une loi, encadrant l'une de nos délibérations) ne nous concernait pas puisqu'elle était contestée par l'AMRF, évidemment pas la peine de vous dire qu'il m'était alors inutile d'essayer d'expliquer que l'AMRF ne disposait pas d'un pouvoir législatif.
Avant donc, de ne voir que les mauvais côtés d'un parlementaire élu local, voyez donc les bons: il permet à sa collectivité de ne pas fonctionner à contre-sens de l'État. Car un parlementaire peut s'opposer à un projet de loi dans l'hémicycle, j'estime tout de même qu'il la respectera en dehors, pour faire honneur à sa fonction.
Si je peux me permettre d'être un oiseau de mauvaise augure: Un non-cumul systématique aboutira sur une rupture complète entre collectivité locale et Etat, et poussera à un peu plus de technocratie, à l'instar de ce qu'il se passe avec nos élus européens, qui se préoccupent d'un intérêt général bien éloigné des enjeux locaux, et donc, sans aucune pédagogie pour les acteurs locaux.
Je suis contre le cumul des mandats ou alors pour une limitation drastique. Ce que je dis, c'est que le mandat unique n'est pas forcement la panacée universelle.
RépondreSupprimerAu temps pour moi, je me suis emballé en vous lisant "On peut être un cumulard et être quand même présent et actif. Il y a une foule d'exemples. C'est juste une question d'organisation, de volonté et de compétence. Oui, le mandat unique permettra un meilleur renouvèlement de la classe politique, mais n'aura que peu d'influence sur l'indépendance des parlementaires et leur investissement dans l'exercice de leur mandat."
RépondreSupprimerMe semblait plutôt plaider pour un cumul, mais en relisant je reconnais ma méprise.