Je vais Twitter ...

... si je trouve quelque chose à raconter en moins de 140 caractères, probablement des réactions "à chaud" sur l'actualité.

J'espère que cette expérience se révélera intéressante.

J'ai pas l'air enthousiaste hein ?

En fait je m'entraîne, 140 caractères, c'est court, surtout si je veux conserver une orthographe irréprochable.

Rendez-vous ici: http://twitter.com/elu_local

Le monde se paye les députés

Place, place, Authueil va hurler au poujadisme anti-parlementaire, alors que les élus locaux ont bon dos, et font eux-aussi l'objet d'attaques plus ou moins démagogiques.

C'est avec un grand plaisir que je salue cette excellente initiative du Monde, de publier un classement des députés par cumul de mandats (cumul auquel, personnellement, je ne m'oppose pas). Bizarrement, je m'attendais à voir ces statistiques sur le site de NosDeputes.fr et j'adorerais que ces informations soient corrélées entre elles: travail parlementaire mesurable, ramené au type de cumul.

Petit message pour les jeunes qui ne savent pas lire un histogramme en barres: pas la peine de taper sur l'UMP passez en classement par pourcentage et non par nombre de députés, et vous verrez que les moins cumulards sont les Verts et Modem (sauf Lassalle et de Rugy), et les plus cumulards sont les élus du nouveau centre.

Dominique Seux se paye les collectivités locales

Je suis un amateur de Dominique Seux, j'aime bien son "édito éco" et j'écoute avec intérêt son débat hebdomadaire avec Bernard Maris. Leurs visions techniciennes et évidemment un petit peu colorée politiquement, permettent en général de se faire une opinion, ou en tout cas de repenser la sienne, ce qui est toujours une bonne chose.

Mais ce matin, rien ne va plus, et Dominique Seux, selon moi, dérape complètement!

Il explique d'abord que le "Parlement va se prononcer d'une façon très partielle sur les impôts et les dépenses publiques", selon lui, le "grand absent" des débats, c'est le budget des collectivités locales, et de se demander si des "orientations générales ne doivent pas faire l'objet d'un débat politique national et pas seulement local."

Il frôle la démagogie en annonçant la hausse des impôts locaux. Évidemment qu'ils vont augmenter, puisque la loi va empêcher les collectivités de lever l'impôt via la taxe professionnelle en attribuant la T.P. à l'État (non elle ne disparaît pas, son assiette est recalculée), État qui reversera une dotation aux perdants (départements, communes...), cette dotation ne sera pas indexée sur l'inflation ou la croissance, c'est un des nombreux éléments de discorde, notamment pour les conseils généraux. Ensuite, le chroniqueur de France Inter nous explique que peu de personnes savent qu'une partie des dépenses des collectivités est payée par l'État. Évidemment, il s'agit de la dotation globale de fonctionnement (nous l'appelons D.G.F.), et comme expliqué dans la précédente phrase, elle sera d'autant plus augmentée que la Taxe Professionnelle sera compensée.

Et la plus grosse approximation en fin de chronique, qui me gonfle réellement: "en tout cas, ça c'est certain, les habitants d'une collectivité ne peuvent pas avoir une idée précise de tout ça, faute d'instance d'évaluation et de contre-pouvoir comme il en existe, quand même hein, pour l'État et la sécurité sociale.". Il faut savoir que Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des procès-verbaux du conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux (L2121-26 du Code général des collectivités territoriales, mon cher C.G.C.T). Par ailleurs, les finances d'une commune sont disponibles sous la forme d'une synthèse, sur internet, j'avais donné le lien ici, et je le redonne: c'est là.

Il continue, "Au niveau local, les élus ont peu à justifier au fond leur budget. Pourquoi, par exemple, alors voila une idée, ne pas donner à l'opposition locale, les moyens financiers de mener des contre-expertises." "Au niveau national, un débat au Parlement serait justifié, surtout que les parlementaires sont souvent des élus locaux." (Notez la petite référence au cumul des mandats.)
Il faut savoir que les élus locaux n'ont pas le droit de voter un budget de fonctionnement en déficit contrairement à d'autres (suivez mon regard). Je tiens à souligner la formidable proposition de Dominique Seux: Les collectivités dépensent beaucoup, donnons des moyens financiers à l'opposition pour faire son travail de contrôle. Dépensons plus, donc ?
Ne sommes-nous pas responsable devant nos électeurs ? Devons-nous dépenser encore plus d'argent public pour effectuer le contrôle que notre mandat nous oblige à effectuer ?
Pour rappel : L2122-21 du C.G.C.T., pour les communes: "Sous le contrôle du conseil municipal [...] le maire est chargé [...] De préparer et proposer le budget".
L2121-31 "Le conseil municipal arrête le compte administratif qui lui est annuellement présenté par le maire. [...] Il entend, débat et arrête les comptes de gestion des receveurs sauf règlement définitif."
Ce qui signifie que le conseil municipal dispose d'un outil de comparaison du compte administratif du Maire, c'est le compte de gestion du Trésor Public. Car en France, pour rappel: L'autorité qui exécute le budget et donne les ordres de paiement ou d'encaissement, est appelée l'ordonnateur (ici l'exécutif de la collectivité: Le Maire). Il est différent de celui qui manie les fonds, appelé le comptable, généralement un fonctionnaire du Trésor Public nommé par le Ministère du Budget et des Finances.
L2121-14 : "Dans les séances où le compte administratif du maire est débattu, le conseil municipal élit son président.", cet article est censé garantir la neutralité du contrôle (indépendant de l'exécutif local le temps de cette séance).

Enfin, la dette par habitant, toutes collectivités locales confondues, de la commune à la région, additionnées, représente moins que la moitié de la dette de l'État (10 000 euros, contre 20 000 pour l'État). Donc, personnellement, je pense que le Parlement ferait mieux de se mêler de ses affaires, et d'un point de vue plus général, je m'inquiète des attaques de moins en moins discrètes et de plus en plus nombreuses contre la décentralisation.

Carton rouge M. Seux.

Supplique au législateur

Cher législateur,

Vous avez, depuis quelques années, très intelligemment réformé les collectivités. Dans ce que les experts appellent désormais le mille-feuille territorial, vous avez créé les E.P.C.I.. Les communautés de communes sont désormais les plus belles manifestations de leurs fonctionnements.

Seulement, ces Établissements Publics de Coopération Intercommunale ne disposent d'aucune stabilité, puisqu'à chaque instant, les conseillers constituant leur assemblée délibérante, et même ceux de leur bureau, présidents et vice-présidents, sont remplaçables par le conseil municipal qui les a désignés.

Les délégués des communes au conseil communautaire d'une communauté de communes sont élus par le conseil municipal de la commune parmi ses membres, au scrutin secret à la majorité absolue. Si après 2 tours de scrutin , aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour et l'élection a lieu à la majorité relative selon l'article L5211-7 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.).

L'article L5211-8 du C.G.C.T. affirme le principe selon lequel le mandat des délégués est lié à celui du conseil municipal qui les a désignés mais sans préjudice des articles L2121-33 et L2122-10 du même code.

Or, l'article L2121-33 dispose expressément que ce principe de durée des fonctions n'empêche pas qu'il puisse être procédé à tout moment au remplacement des membres par une nouvelle désignation.

Il a ainsi été retenu qu'un conseil municipal a pu légitimement remplacer en cours de mandat municipal, un délégué par un autre, au motif de ses trop nombreuses absences aux réunions du syndicat (c.f. jurisprudence conseil d'État 19/10/1992 MM Chanard, Vaultrin, et syndicat des eaux de Battigny-gelaucourt- requête N°127.932 et n° 127-938).

Tels sont les éléments de réglementation dont nous disposons aujourd'hui.

Alors oui, je sais que seuls les conseils municipaux sont la manifestation la plus directe de la volonté des électeurs. Mais ne sont ils pas élus pour la totalité de leur mandat, et ce, même en cas de revirements politiques personnels ?

Pourquoi donc laisser au dessus de la tête des communautés de communes une telle épée de Damoclès, les laisser dans une telle instabilité potentielle ?

Cher législateur, amendez donc le L5211-8 et le L2121-33 du C.G.C.T. afin de donner aux communautés de communes toute la solidité qu'elles méritent.

Graveleux

« Vu comme on se fait enculer depuis des années, c'est pas le Téléthon qu'on devrait organiser, mais le Sidaction. »
- Un conseiller communautaire, qui en a marre de ne voir l'argent dépensé en masse que pour une seule commune.

Ok, j'avoue ça manque de classe. Mais heureusement, l'élu en question a empêché son voisin de la répéter à voix haute en plein conseil (et je les trahis, car ils m'ont confié cette aparté, une fois la réunion terminée).

Parfois (souvent ?), les élus locaux tapent aussi au dessous de la ceinture, voila donc ce que cela donne. Et quand c'est l'agacement, l'énervement qui prend le dessus, ces phrases peuvent se révéler extrêmement percutantes. Elles sont, à notre décharge, un défouloir nécessaire lorsque les opinions, entre les diverses parties autour de la table, divergent, et que les échanges frôlent l'injure.

NB: Chers sodomites, hétéro ou homo: oui, il y a un amalgame stupide dans cette petite phrase, et non je ne répondrai pas à d'éventuelles protestations de votre part !

Skhizein

Un billet dont le titre est un hommage à ce formidable court-métrage: visible ici.

J'ai lu récemment qu'il ne fallait pas bloguer si le moral n'était pas là... Mais l'alternance de ce que les commentateurs politiques appelleraient de mauvaises et de bonnes "séquences" selon ce mot consacré, dans ma petite vie politique locale, m'empêche jusqu'à maintenant d'être ou complètement abattu ou totalement hilare.

Parfois, (souvent peut-être, car mon expérience est encore courte), la politique dépasse la fiction, c'est ce que j'ai appris en rencontrant un homme politique d'envergure nationale de mon département.

Il avait cherché, une semaine plus tôt, à entrer en contact avec moi, lorsqu'il avait appris qu'une poignée d'élus locaux, dont je faisais partie, se rebellait contre un ancien baron. Et, tout homme de gauche qu'il fut, il en voulait lui-même énormément à cet ancien maire étiqueté P.C.F. .

Nous discutions depuis une heure environ dans son bureau, lorsqu'il m'expliqua ce en quoi le rôle du Baron consistait exactement, et je compris alors ce que pouvait être un repoussoir.

Un repoussoir, c'est, dans ce cas, un individu, qui localement s'entoure de militants décérébrés (excusez-moi du pléonasme). Il prend d'une part une carte à l'extrême gauche, et d'autre part des positions ambiguës en commissions nationales (dans les instances de l'A.M.F., par exemple).

Localement toujours, il se réveille à chaque élection extra-communale (cantonales, régionales) pour agiter un message d'extrême gauche, mais sans soutenir de candidat en particulier, et même parfois en les décourageant: C'est précisément ce comportement, le repoussoir, il fait sortir un électorat de droite apeuré, et l'électorat de gauche n'ayant pas de candidat, ne s'exprime pas: victoire de la droite assurée.

Cette conversation me fit enfin comprendre pourquoi des élus qui n'auraient jamais du s'entendre avec ce baron, assistaient pourtant assidûment aux inaugurations de notre ancien Maire. Et maintenant, je ne peux m'empêcher de penser à tous ceux qui se sentent proches de cet épouvantail politique, ces gens, que je pourrais facilement qualifier de cocus contents, ont sans cesse été tyrannisés localement, ou aux ordres d'une personne qui trahissait régulièrement leurs convictions.

Et le plus triste dans tout cela, c'est de se demander ce qui peut se passer dans la tête d'un tel homme, un peu comme dans celle d'un Henri Debrus, qui serait à 91 centimètres ... de ses idées politiques.

PS: (je me sens obligé de le rappeler à chaque fois: je ne suis pas encarté, ni étiqueté).

L'Écoblanchiment, spécialité politique française ...

Tout d'abord je tiens à clarifier quelque chose: Je suis écologiste... enfin, je ne suis pas encarté chez les verts, mais, je trie mes déchets, je consomme très peu d'eau (j'ai du mal avec la douche mais je me soigne), j'achète des équipements électro-ménagers A+, j'utilise énormément les transports en commun, je ne fais jamais que co-voiturer, jamais je n'utilise un véhicule polluant non collectif pour mes déplacements personnels: seulement mes chaussures, ou des rollers, ou un vélo. J'ai tout d'un bobo néo-rural, mais en fait non, je suis juste un néo-rural qui a trop peur de la voiture pour s'enfermer dans une de ces machines tout seul, et qui est passionné des innovations technologiques des produits économiques A+.

Mais il y a quelque chose qui me dérange au plus haut point, dans la cause écolo, c'est qu'elle sert profusément les politiques, à très mauvais escient, et y compris les élus locaux. Surfant sur la vague médiatique qui nous porte un paquet d'écumes alarmistes, tantôt sur le dioxyde de carbone, son effet de serre et le réchauffement climatique, tantôt sur la raréfaction de l'eau dans les terres, l'augmentation de son niveau sur les côtes, et plus rarement sur le traitement de nos déchets.

Bref: la catastrophe. Mais je tenais aussi à clarifier un autre point. Je dispose initialement d'une formation scientifique, et j'ai toujours eu un respect immense, une passion même, pour les choses expliquées, rationnellement, beaucoup plus que les choses crues (dans le sens croire et non pas le contraire de cuites !). Je laisse peu de place à la foi dans notre connaissance de la nature (pour la spiritualité c'est un autre problème que j'aborderai peut-être ultérieurement), et beaucoup plus à la science.

Ainsi, je disconviens quand j'entends un élu local vendre sa zone "Espaces Naturels Sensibles" (E.N.S., dont j'avais déjà parlé ici) expliquant que celle-ci est un plus pour l'environnement. Surtout, si dans le milieu rural où je me trouve, il s'agit d'une zone vierge (forêt, rivière, vallée), sachant que la condition sine qua non de la préemption E.N.S. est la mise à disposition (et donc la circulation) du public (L142-2 du code de l'urbanisme). Non, vraiment, si un Maire vous vend ça avec une touche écolo, il faut que vous compreniez que c'est juste pour toucher les subventions départementales dont l'objectif est l'aménagement de ces zones. Et là où le concitoyen est à peine pris pour un citoyen, et surtout pris pour ... enfin vous m'avez compris, c'est parce que nous pouvons entendre le mot "naturel" dans le libellé du nom E.N.S., donc les élus sans état d'âme se jettent sur l'occasion pour écoblanchir.

Voila donc ce que sont les E.N.S., du bon vieil écoblanchiment, je préfère personnellement le terme anglo-saxon: du bon vieux greenwashing, et pour les E.N.S. cela remonte, dans leur forme actuelle, aux années 1970.

Les élus nationaux ou locaux, selon moi, se catégorisent en deux groupes:
_ Le premier, ce sont ceux qui recherchent réellement la décroissance qui s'accompagneraient de mesures assez cohérentes entre elles (produire plus intelligemment en utilisant moins d'énergie, par exemple, rendant l'activité économique durable puisque moins dépendante d'acteurs extérieurs).
_ Le second groupe se préoccupe peu d'un éventuel danger écologique, ce qu'ils veulent c'est... assez flou, mais visiblement au niveau national, aujourd'hui, une Taxe Carbone les arrangerait bien, donc, à mon avis, ils veulent juste équilibrer un budget qui sombre dans les tréfonds des déficits décennaux additionnés. Au niveau local, des subventions, comme je vous l'ai montré juste avant avec les E.N.S. .

Pour ce second groupe, l'argument écologiste leur permet de tout passer, y compris sous le nez des verts:
Prenez le bonus écologique par exemple, vous vous rendez compte que l'objectif est de maintenir le marché automobile français et européen, experts en petites voitures économiques (et à la marge, ça aide un peu les japonais qui font de bons hybrides, mais c'est négligeable) ? Mieux: Vous vous rendez bien compte que la prime à la casse vous incite à jeter 1.5 tonnes de déchet (votre ancien véhicule), partiellement recyclé, dans la nature, pour vous acheter une voiture neuve censée être un peu plus propre (mais toujours d'1.5 tonnes environ)...

Il y a un grand absent des objets du débat sur l'écologie aujourd'hui en France, c'est le traitement des déchets justement. Le tri sélectif a vingt ans de retard sur l'Allemagne, l'Autriche et la Belgique, les bacs à compost sont encore trop rares, et pire, les politiques publiques sont encore trop largement orientées sur l'incinération, l'enfouissement ou l'exportation des déchets en dehors de la collectivité. Pas de coûteux centre de tri ni de recyclage. Ah, en revanche, de l'Espace Naturel Sensible, du Musée de la Nature, de la valorisation de nos paysages... à profusion.

Mais pour revenir à notre sujet du Greenwashing, ce matin, je suis dubitatif devant les échanges bas de gamme, entre l'imbécile Hulot qui va sortir un film culpabilisant, et surtout payant (contrairement à celui-ci) et le scientifique politique Allègre qui utilise son intelligence à si mauvais escient. Et pour ceux qui aiment la science, car en fait, c'est surtout ce lien qui m'a inspiré l'écriture du billet de ce jour, vous pouvez écouter ou mieux, regarder l'intervention de Vincent Courtillot, géologue et géophysicien, directeur de l'institut de physique du globe, ancien enseignant de Stanford, membre de l'Académie des sciences, spécialiste de géomagnétisme, spécialiste des phénomènes de volcanisme géant.... Peut-être verrez-vous le réchauffement climatique, sous un autre angle.